LE ST ESTEVE LA CIOTAT APPART. AMBIANCE HOTEL
Présentation de la marque LE ST ESTEVE LA CIOTAT APPART. AMBIANCE HOTEL
Déposée le 21 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sainte Estève Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ST ESTEVE LA CIOTAT APPART. AMBIANCE HOTEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque LE ST ESTEVE LA CIOTAT APPART. AMBIANCE HOTEL est expirée depuis le 21 avril 2020.
Sainte Estève Exploitation a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 25 janvier 2011 - Renonciation totale n°541071 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25